Éditeur du site
Le présent site est un site de communication électorale édité dans le cadre de la campagne des élections municipales de la commune de Thiviers.
Nom du candidat tête de liste : Isabelle Hyvoz
Liste : Thiviers, le Cœur et l’Action
Responsable de la publication : Isabelle Hyvoz
Adresse e-mail : thivierscoeuretaction@gmail.com
Mandataire financier
Conformément aux articles L.52-4 et suivants du Code électoral, la liste dispose d’un mandataire financier déclaré.
Nom du mandataire financier : [Nom et prénom]
Adresse du mandataire : [Adresse complète]
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Financement de la campagne
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Les dons des personnes physiques sont plafonnés et doivent respecter la législation électorale en vigueur.
Droit applicable
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Tout litige relatif à son utilisation relève de la compétence des juridictions françaises.
